L’association est régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « King tuning club ».

Le but de l’association est de se regrouper sur des meetings de tuning, puis de pouvoir à son tour organiser une ou plusieurs manifestations Afin de regrouper un maximum de passionnée en un seul et même lieu.

King Tuning Club

8, rue de l’étang

49260 Epieds

TITRE II

LES MEMBRES

ARTICLE 4 : Admission de membres nouveaux.

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

Cette demande doit être acceptée par le Président et la majorité des membres. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Le règlement intérieur à jour sera remit à chaque nouvel adhérent.

Le logo est à collé sur le pare-brise du véhicule, il est obligatoire. Néanmoins se logo est à la charge du membre, est doit être régler lors de son inscription.

Le membre entrant s’engage à signaler au président au moins 4 jours avant chaque sortis de l’association, par le moyen de son choix, de sa présence ou non.

Les membres du bureau, qui sont également des membres d'honneur ne paient pas de cotisation.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 €.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement à l'assemblée générale. Elle ne pourra en aucun cas être supprimé, par contre il est tous à fais possible de voir à l’augmenter, sur la demande des membres du bureau.

La cotisation annuelle doit être versée avant le 15 février de chaque année.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Les membres peuvent être exclu sans préavis pour les motifs suivants:

Celle-ci doit être prononcée par le président, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la demande minimum d’un tiers des membres.

Le membre sera exclu par lettre recommandée avec AR , sans aucun préavis. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il devra par la suite rendre les affaires du club, si il en a en sa possession, mais aussi il lui faudra enlever le logo du club de son pare brise. Si ceci n’est pas respecter, l’association se verra dans l’obligation d’engager des poursuite pénale.

ARTICLE 7 : Démission – Décès – Disparition

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec AR, sa décision au président.

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Le membre démissionnaire s’engage à restitué les bien de l’association, qui sont en sa possession, ainsi qu’à enlever le logo de son pare brise, sous peine de poursuite pénale.

Vous êtes priés d’arriver et de repartir tranquillement sur les meeting ou les expositions.

Vous êtes priés de tenir les lieux propres lors de notre passage.

Avoir un véhicule propre, intérieur et extérieur pour toutes les sorties. Il est interdit de faire des « burn », « run », ou autre sur les lieux de manifestation, afin d’éviter tout accident.

Lors de nos déplacement sur la voie public, vous êtes priés de rester tranquille. Pas de dépassement abusif, pas de vitesse excessive,….. En cas de problème sur la route, vous vous devez de suivre le code suivant :

1 appelle de phares = ralentir

2 appelle de phares = s’arrêter

Et respecter l’ordre suivant :

Le président en tête du convoi

Le vice-président en fin du convoi

Avoir une attitude correct vis-à-vis des personnes présente.

Tous les meeting ne sont pas obligatoire, mais vous êtes priés d’en effectuer au moins la moitié, c’est-à-dire environs 1 par mois.

Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 2 fois par an sur convocation du président ou d’au moins la moitié de ses membres.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : par courrier simple.

Le vote des nouveaux membres du bureau s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le président. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.

Le secrétaire rédige un compte rendu de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Conformément à l'article 19 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir (en cas d’exclusion de l‘un ou de plusieurs membre(s) du bureau, pour connaître la situation financière,etc.…) sur la demande du président ou d‘au moins la moitié des membres

Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :Lettre recommander avec AR.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le président. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.

Le secrétaire rédige un compte rendu de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Lors d’une modification du règlement intérieur, il devra être adressé à tous les membres de l'association par lettre simple.

Il devra alors être restitué au président dans les 15 jours qui suive l’envoi de celui-ci, cachet de la poste faisant foie de la date d’envoi.

Le règlement intérieur sera à disposition au siège de l‘association, pour tous membres désireux de le lire ou de le relire.

Cependant il est conseiller de garder le deuxième exemplaire à porter de main de chacun.

Merci de bien vouloir inscrire vos initial en bas de chaque page,

puis de signer se document en inscrivant votre nom et prénom,

suivi de la mention : « LU ET APPROUVE »

Le……/……/………., à…………………….